héritier appelé à la succession

См. также в других словарях:

• héritier — héritier, ière [ eritje, jɛr ] n. • v. 1196; lat. hereditarius, de hereditas → hérédité 1 ♦ Dr. Parent appelé par la loi à recueillir la succession d un défunt. ⇒vx hoir; ayant cause. Les héritiers ou héritières du sang se distinguent des… …   Encyclopédie Universelle

• succession — [ syksesjɔ̃ ] n. f. • 1200; lat. successio « fait de venir à la place » → succéder I ♦ 1 ♦ Dr. Transmission du patrimoine laissé par une personne décédée (l auteur) à une ou plusieurs personnes vivantes (les ayants cause); manière dont se fait… …   Encyclopédie Universelle

• Succession au trône d'Espagne — Succession d Espagne (1701 1883) Cet article couvre les années de 1701 à 1883 (Début de la Guerre de succession d Espagne à la prétention au trône de France du Comte de Paris le 24 août 1883. Pour les années de 1680 à 1701 : Voir Succession… …   Wikipédia en Français

• Succession au trône de France — Succession d Espagne (1701 1883) Cet article couvre les années de 1701 à 1883 (Début de la Guerre de succession d Espagne à la prétention au trône de France du Comte de Paris le 24 août 1883. Pour les années de 1680 à 1701 : Voir Succession… …   Wikipédia en Français

• Succession d'espagne (1701-1883) — Cet article couvre les années de 1701 à 1883 (Début de la Guerre de succession d Espagne à la prétention au trône de France du Comte de Paris le 24 août 1883. Pour les années de 1680 à 1701 : Voir Succession d Espagne (1680 1701) Pour la… …   Wikipédia en Français

• Succession d'espagne (1680-1701) — Cet article couvre la période 1680 1701, de la spéculation des puissances européennes pendant le règne de Charles II au début de la Guerre de Succession d Espagne. La succession d Espagne est la grande préoccupation des cours européennes à la fin …   Wikipédia en Français

• Rapport à succession —    Droit civil: acte par lequel un héritier, appelé à la succession, joint à la masse à partager certains biens ou valeurs provenant du défunt, afin de rétablir l égalité avec les cohéritiers …   Lexique de Termes Juridiques

• Succession d'Espagne (1701-1883) — Cet article concerne Cet article couvre les années de 1701 à 1883 (Début de la Guerre de succession d Espagne à la prétention au trône de France du Comte de Paris le 24 août 1883. Pour les autres significations, voir Succession d Espagne.… …   Wikipédia en Français

• Succession d'Espagne (1680-1701) — Charles II, dernier rejeton des Habsbourg d Espagne, surnommé el Hechizado (« l ensorcelé »), meurt sans descendance. Cet article couvre la période 1680 1701, de la spéculation des puissances européennes pendant le règne de Charles II… …   Wikipédia en Français

• Guerre de Succession de Bavière — Un médecin soigne la blessure de Frédéric II de Prusse …   Wikipédia en Français

• SUBSTITUTION (droit de succession) — SUBSTITUTION, droit de succession Le terme «substitution» désigne une disposition prise au profit d’une personne appelée fidéicommis avec responsabilité pour ce dernier de transférer, à sa mort, l’objet à une tierce personne qui, comme… …   Encyclopédie Universelle